Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOS
SECURITE PARTICIPATION GESTION FINANCEMENT – SEPARGEFI Sarl

Numéro de dépôt :
3346596
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
DOMOS de SECURITE PARTICIPATION GESTION FINANCEMENT – SEPARGEFI

Présentation de la marque DOMOS

Déposée le 14 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITE PARTICIPATION GESTION FINANCEMENT – SEPARGEFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITE PARTICIPATION GESTION FINANCEMENT – SEPARGEFI domicilié(e) 13 boulevard Berthier,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 355 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque DOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOS est expirée depuis le 14 mars 2015.

SECURITE PARTICIPATION GESTION FINANCEMENT – SEPARGEFI a également déposé les autres marques suivantes : SECURIGUYANE , SECURIFRANCE , SECURITERRE


SECURITE PARTICIPATION GESTION FINANCEMENT – SEPARGEFI Sarl - 13 boulevard Berthier,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 391355591


Salomé Lachat Avocat à la Cour - 70 rue Fondary,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435674 - Publication au BOPI 2006-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Compositions extinctrices.Serrurerie et quincaillerie métalliques, notamment barrières métalliques, blindages, chaînes métalliques, chaînes de sûreté, grilles métalliques, garde-fou, armatures de porte métalliques, fils et câbles métalliques, fils de fer barbelé ; dispositifs (non électriques) de fermeture des portes, serrures métalliques, targettes, verrous, clefs, cadenas, fermetures de boîtes métalliques, dispositifs métalliques (non électriques) pour l'ouverture des portes ; portes, volets et stores extérieurs métalliques ; cassettes et coffrages de sûreté, balises et bornes métalliques (non lumineuses), glissières de sécurité, coffres-forts ; garde-feu. Appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments électriques de signalisation, ; dispositifs de protection contre l'incendie l'intrusion et le vol ; serrures et ferme-portes électriques ; extincteurs, pompes et lances d'incendie, échelles de sauvetage, signalisations lumineuses et mécaniques ; bornes lumineuses et mécaniques ; instruments d'alarme et avertisseurs contre le vol, l'incendie et l'intrusion ; détecteurs d'incendie ;Instruments d'analyse et de contrôle de la température, de l'humidité, des gaz, des radiations ; émetteurs (télécommunication) et émetteurs de signaux électroniques ; , appareils d'intercommunication, appareils photographiques, appareils de radio, de télévision ; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, scanners, lecteurs, unités centrales de traitement (processeurs) ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de systèmes d'exploitation.Gestion et administration des affaires commerciales ; conseil pour la direction et la gestion des entreprises commerciales et industrielles ; gestion de fichiers informatiques.Service d'installation, d'entretien et de réparation de tous dispositifs et appareils de sécurité, surveillance, de contrôle, de détection, de protection, d'alarme.Communication par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition et transmission d'informations, de données et d'images sur réseaux informatiques et télématiques, en particulier sur Internet.Convoyage de fonds, transport sécurisé de valeurs, de biens, de personnes.Formation de personnes à la sécurité ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques et expositions dans le domaine de la sécurité.Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études et projets techniques ; conception de logiciels ; programmation pour ordinateurs. Service de surveillance, de gardiennage d'installations industrielles et commerciales, de bâtiments, de personnes ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de dispositifs, d'appareils, de machines pour la surveillance et la sécurité d'installations industrielles et commerciales, de bâtiments et de personnes ; enquêtes techniques ; consultations et expertises en matière de sécurité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.